CAP sur les pratiques exemplaires

Retrouvez le CCDC

Préparez-vous à voir de nouveaux documents, à des webinaires à venir, et à des séminaires en personne de la part du Comité canadien des documents de construction. Voici un avant-goût de ce que le CCDC vous réserve.

Webinaire sur les documents du CCDC

Ne manquez pas le webinaire du CCDC le 28 mars (13 h à 14 h HE) sur la clôture des projets. Vous y apprendrez les pratiques exemplaires, les processus, les exigences contractuelles du CCDC et les rôles et responsabilités des parties en ce qui concerne la clôture des projets.

Pour voir les anciens webinaires sur les documents ou autres sujets du CCDC, explorez la bibliothèque de webinaires sur demande du CCDC.

Nouveaux documents

Le CCDC publiera cinq nouveaux documents le 21 mai. Comme tous les documents et sceaux de droit d’auteur du CCDC, vous pourrez les acheter par l’entremise de n’importe quelle association de partenaires intégrés de l’ACC. Ces nouveaux documents incluent ce qui suit :

  • CCDC 2CcQ « Contrat à forfait (Code civil du Québec) »
  • CCDC 16 « Guide des modifications au contrat »
  • CCDC 220 « Cautionnement de soumission »
  • CCDC 221 « Cautionnement d’exécution »
  • CCDC 222 « Cautionnement de paiement de la main-d’œuvre et des matériaux »

L’Association canadienne de la construction (ACC) publiera également l’ACC 1CcQ « Contrat de sous-traitance à forfait (Code civil du Québec) », qui accompagne le CCDC 2CcQ, à la même date.

Séminaires en personne

Le CCDC organisera une série de séminaires en personne pour présenter les nouveaux documents susmentionnés, ainsi que les documents publiés en 2023 et le nouveau CCDC 20, « Guide d’administration des contrats de construction », qui devrait être publié vers la fin 2024.

Ces séminaires, qui auront lieu entre le 29 avril et le 17 mai, seront présentés par des auteurs du CCDC, offrant ainsi des connaissances et des renseignements directement de la source.

Crédits de formation continue
Les séminaires ont été accrédités par le Sceau d’or et sont admissibles comme perfectionnement professionnel continu auprès de plusieurs associations provinciales d’architectes, dont celles de la Colombie-Britannique, de l’Alberta, de l’Ontario, du Québec, du Nouveau-Brunswick, de la Nouvelle-Écosse et de Terre-Neuve-et-Labrador. D’autres associations devraient également s’ajouter à ce nombre. Cliquez ici pour des mises à jour.

Frais et documents de cours
Frais d’inscription : 390 $ + taxes par personne (les personnes supplémentaires de la même organisation bénéficieront d’une réduction de 100 $).

Les participants recevront un document de cours, y compris des copies avancées des documents qui seront publiés en mai, ainsi que des copies officielles de tous les documents au moment de leur publication. Les frais d’inscription représentent la valeur de détail approximative de ces documents.

Programme
Chaque séminaire plongera dans des questions comme :

  • Les différences entre le CCDC 2CcQ/ACC 1CcQ et leurs versions non CCQ, y compris les nouveaux points tournants de projets, et pourquoi ils existent.
  • Les concepts importants du guide sur les changements CCDC 16, comment la philosophie du CCDC sur le processus de changement, les clauses essentielles, la tarification des changements, les droits des parties, et plus encore.
  • Les révisions majeures aux formulaires de cautionnement du CCDC (CCDC 220, 221 et 222), y compris l’introduction de nouveaux termes, des échéanciers et processus modifiés, des formulaires standards, de nouvelles dispositions au sujet des questions urgentes, et plus encore.

Le calendrier comprend également des présentations sur le CCDC 20, « Guide d’administration des contrats de construction » (qui sera publié à la fin 2024) et les nouvelles versions du CCDC 4 « Contrat à prix unitaires », du CCDC 18 « Contrat de travaux de génie civil » et du CCDC 2MA « Convention-cadre entre le maître d’ouvrage et l’entrepreneur », qui ont été publiés en novembre 2023.

Cliquez ici pour plus d’information sur le programme.

Communiquez avec [email protected] en cas de questions.